En signant le formulaire SDU522, vous concédez à l'Université du Québec à Montréal une licence non exclusive d'utilisation et de publication de la totalité ou d'une partie importante de votre travail de recherche. Vous autorisez aussi l'UQAM à accorder une sous-licence non exclusive à Bibliothèques et Archives Canada. Cela n'implique aucunement la renonciation à vos droits moraux et à vos droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, à moins d'une entente contraire, vous conservez la liberté de diffuser ou commercialiser ou non votre travail de recherche.
Les éditeurs commerciaux ne considèrent généralement pas le mémoire ou la thèse déjà diffusé dans Archipel en tant que publication préalable, puisque les travaux effectués lors d'un processus éditorial rigoureux font en sorte que les deux formes de documents se présentent de manière très différente. Vous pouvez aussi négocier avec l'éditeur pour conserver certains de vos droits. Dans des cas particuliers, vous pouvez aussi demander à votre directeur ou directrice de recherche d'autoriser un accès restreint au document déposé dans Archipel pour une période donnée.
