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Creative Commons

Guide d'introduction aux licences Creative Commons

Versionnage des licences

Les champs d'applications des licences Creative Commons varient selon le versionnage de la licence. Il est important de vérifier la version de la licence pour s'assurer de la bonne utilisation d'une œuvre.

La mention 4.0 réfère à la dernière édition des licences Creative Commons publiée en 2013 (Peters, 2013).

 

Source

Peters, D. (2013). CC’s Next Generation Licenses — Welcome Version 4.0! [blogue]. https://creativecommons.org/2013/11/25/ccs-next-generation-licenses-welcome-version-4-0/

Les 4 éléments des licences Creative Commons

Les licences Creative Commons se composent de quatre éléments (BY, SA, NC et ND) qui caractérisent les utilisations possibles d'une œuvre.


Attribution (BY)

La source de l'œuvre doit être citée en donnant le crédit à l'autrice ou l'auteur.
Partage dans les mêmes conditions (SA) Les adaptations de l'œuvre doivent être partagées avec la même licence CC que celle de l'œuvre originale
Pour usage non commercial (NC) Seules les utilisations non commerciales sont autorisées
Pas de modification (ND) Les adaptations de l'œuvre ne sont pas autorisées

Les 6 licences Creative Commons

Les licences Creative Commons associent les quatre éléments (BY, SA, NC et ND) selon six différentes combinaisons

 

Attribution 4.0 International (CC BY 4.0)  
Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0)  
Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 International (CC BY-NC 4.0)  
Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0)  
Attribution - Pas de Modification 4.0 International (CC-BY-ND 4.0)  
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International  (CC-BY-NC-ND 4.0)  

 

Le domaine public

La mention CC0

La mention CC0 permet à une personne titulaire du droit d'auteur d'une œuvre, de placer cette dernière dans le domaine public, et ce, avant l'expiration du droit d'auteur.

Le domaine public

Cette marque peut être utiliser pour identifier une œuvre appartenant au domaine public, c'est-à-dire qui n'est plus protégée par le droit d'auteur.