Comptabilité et fiscalité

La Série fiscale Plus de CPA Canada, accessible à partir de la plateforme Knotia.ca, comprend:

• La Collection sur l'impôt fédéral (CIF)

Documents de référence en matière d'impôt sur le revenu fédéral, notamment la Loi de l'impôt sur le revenu et les autres lois applicables, le matériel administratif ainsi que des commentaires et analyses approfondis tirés du EY's Complete Guide to Income Tax, du Guide d'EY sur la recherche et la rédaction en fiscalité et de son document Accounting for Income Taxes.

Comprend aussi la jurisprudence, des commentaires de tiers, les décisions, formulaires et publications de l'ARC, des notes explicatives et des lettres de confort du ministère des Finances et la législation.

• Impôts et taxes du Québec avec jurisprudence (ITQ avec jurisprudence)

Une collection complète de la documentation législative, administrative et judiciaire en matière de fiscalité québécoise.

• Système automatisé des renvois de l'accise (SARA)

Donne accès aux dispositions législatives, au matériel administratif et interprétatif et à la jurisprudence en matière de TPS/TVH et d'accise.

Historique

• La Collection sur la législation en matière de TPS/TVH et d’accise (Historique)

• La Collection sur la législation fédérale en impôt (Historique)

Nouvelles

• Impôt sur le revenu fédéral (Nouvelles): Actualité en matière de fiscalité fédérale.

• Taxes et impôts provinciaux (Nouvelles): Actualité en matière d'impôt et taxes provinciaux. (NB : Les actualités provinciales autre que québécoises, ne sont présentées qu'en anglais.)

• TPS/TVH et accise (Nouvelles): Actualité en matière d'impôt pour le Canada des 90 derniers jours.

AnswerConnect (CCH)

CCH AnswerConnect regroupe des collections en droit fiscal, droit municipal et droit de l’environnement. Comprend de la législation, tant au niveau fédéral que provincial, de la jurisprudence, de nombreux textes de doctrine (Guide de l’impôt fédéral, Bulletins CCH, Commentaires de la Loi sur les Impôts, Collection APFF, Droit municipal - Principes généraux et contentieux (Hétu et Duplessis), L’environnement au Québec) et des documents gouvernementaux (Avis, Bulletins actuariels, Bulletins d’interprétation, etc…). Texte intégral.

Taxnet Pro

Comprend de la législation, tant au niveau fédéral que provincial, de la jurisprudence, des textes de doctrine, des commentaires et des documents gouvernementaux.

Lexis Advance Quicklaw

Utile pour retracer de la jurisprudence en fiscalité, par juridiction ou par collection :

• Au Canada (Cour canadienne de l'impôt, Cour fédérale et Cour d'appel fédérale du Canada, Dominion Tax Cases, etc.)
• Aux États-Unis (United States Tax Court, US Tax Cases, etc.)