Fiscalité

Taxation of Foreign Affiliates - Angelo Nikolakakis (Taxnet Pro)

Ouvrage qui examine de manière détaillée les règles fédérales en matière d’impôt relatives aux sociétés étrangères affiliées détenues par des entités ou individus canadiens.

Chemin d'accès : Onglet Centres > Centre de référence

L'article 55 et les réorganisations papillon, 3e édition - Éric Gélinas (AnswerConnect)

Ce livre couvre exhaustivement tous les aspects de l'article 55 dont les règles fondamentales, les exceptions et les multiples variantes des transactions dites papillon. Il fournit une analyse en profondeur du type de transaction complexe qu'est une réorganisation papillon, ainsi que des lignes directrices sur la réalisation de celle-ci.

Source : Wolters Kluwer

(Également disponible en version imprimée)

Fiscalité des réorganisations corporatives - Éric Gélinas (AnswerConnect)

Dans cette première édition, Me Gélinas analyse en profondeur des sujets de fiscalité spécialisée, dans sept chapitres, dont :

• le régime de l’article 84 LIR
• les éléments liés aux opérations de vente d’actions et d’actifs
• la déduction pour gains en capital incluant les roulements fiscaux
• les actions privilégiées imposables
• les règles de l’article 84.1
• les fusions et liquidations
• les règles anti-évitement spécifiques

Source : Wolters Kluwer