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Ressources éducatives libres (REL): Propriété intellectuelle

Les licences d'utilisation Creative Commons

Pour connaître les possibilités d'utilisation d'un matériel pédagogique, il suffit de prendre connaissance de la licence qui lui est attribué. Les licences Creative Commons sont très populaires chez les producteurs de REL. L'image ci-dessous illustre le spectre des possibilités d'exploitation d'un matériel en fonction des droits permis par diverses licences.

Pour une meilleure lisibilité, consulter le fichier de l'image ci-après. 

Quelques ressources pour en apprendre davantage sur les licences Creative Commons

Droit d'auteur restrictif : que faire?

Lorsque le matériel que vous souhaitez exploiter est protégé par un droit d'auteur, vous pouvez faire des démarches auprès des détenteurs du droit d'auteur pour vérifier si des conditions permettent de rendre ce matériel libre, au moins au niveau de l'accès en lecture.

Ce sont souvent les maisons d'édition qui sont les détenteurs des droits. Il faut donc en premier lieu communiquer avec le contact identifié comme ressource pour les demandes d'autorisation. Pour gagner du temps dans le traitement de ce genre de demande, indiquez le plus de détails possibles sur le contexte d'utilisation. Par exemple :

 

  • Environnement numérique d'apprentissage avec accès contrôlé ou page Web publique
  • Lectorat potentiel
  • Type de transformation sur le contenu
  • Contenu visé par la demande
  • Niveau d'ouverture souhaité (ex: libre accès pour la lecture seulement ou droit de modification pour les futurs utilisateurs)