Bases de données de A à Z

La base de données Bloomberg Tax couvre l’ensemble du droit fiscal américain et international. Elle contient le Internal Revenue Code, les règlements du Trésor et les documents de l’IRS (instructions, décisions, avis). Elle offre un accès complet à la jurisprudence fiscale des cours fédérales et de la Tax Court. Des analyses expertes y sont disponibles, notamment les Tax Management Portfolios et divers traités pratiques. La fiscalité des États américains et les conventions fiscales internationales sont également couvertes. Des outils avancés de recherche, d’analyse et de veille permettent un suivi précis de l’évolution législative. Propose des ressources pratiques : modèles, formulaires et listes de suivis pour les professionnels.

Note d'accès : 

• Base de données réservée aux personnes étudiantes en fiscalité.
• Il est nécessaire de vous créer un compte personnel pour l'utiliser (avec votre adresse courriel de l'UQAM).
• À noter que deux fois par année (30 juin et 31 décembre), tous les comptes sont supprimés par le fournisseur. Vous devrez donc en créer un à nouveau.

La fabriqueREL rend disponible la liste des projets de création et d’adaptation de ressources éducatives libres (REL) pour lesquels elle a collaboré. Ces REL sont des matériels d’enseignement, d’apprentissage ou de recherche dont la licence accorde les permissions d’utilisation, d’adaptation, de modification et de distribution à titre gratuit. 

Notes d’accès : Le mandat de la fabriqueREL n’étant pas d’héberger des REL mais plutôt d’accompagner dans la production pédagogique, les ressources éducatives sont généralement déposées dans le dépôt institutionnel de l’établissement d’enseignement d’attache du créateur. Les hyperliens et permaliens fournis avec la description des ressources dirigent vers le lieu d’hébergement des REL et de leurs fichiers sources.

Plateforme de recherche fiscale donnant accès à divers contenus (législation, traités fiscaux, jurisprudence, analyses), ainsi qu’à des nouvelles études et pratiques en fiscalité transfrontalière. Couvre les systèmes fiscaux de plus de 200 juridictions internationales.

Donne accès à la ressource Global Tax Treaty Commentaries (GTTC), qui fournit une analyse détaillée et comparative de chaque article du Modèle de Convention fiscale de l’OCDE et d’autres modèles pertinents.

Plateforme en ligne dédiée aux professionnels de la fiscalité internationale. Contient plusieurs modules spécialisés : conventions fiscales, établissements stables, prix de transfert, TVA, planification fiscale et gestion de patrimoine. Chaque module fournit des analyses expertes, des sources juridiques et des outils pratiques pour la planification et la conformité. Permet de comparer les régimes fiscaux, d’anticiper les risques et d’élaborer des stratégies internationales efficaces. Couvre autant les enjeux européens (notamment en TVA) que les problématiques mondiales.

Tënk est une plateforme de cinéma documentaire en ligne qui donne accès, pour une période limitée, à une sélection d’une quarantaine de films en rotation. La programmation est concoctée par une équipe de personnes œuvrant dans le milieu du cinéma. Elle propose des sélections thématiques, en lien avec des festivals ou mettant à l’honneur des cinéastes incontournables. Chaque film est disponible pour une durée d’environ 2 mois.

Couvre plusieurs catégories de titres dont les obligations d’entreprises et les obligations d’agences gouvernementales américaines.

Note d'accès : L'utilisation de WRDS nécessite la création d'un compte. Les étudiants de 2ème et 3ème cycles et le personnel enseignant peuvent faire une demande de création de compte en ligne sous l'onglet Register de la page d'accueil de WRDS (sélectionner Université du Québec à Montréal dans le menu déroulant sous Institution). Une fois le compte créé, veuillez configurez Duo pour l'authentification à deux facteurs via la plateforme WRDS.